Informations légales

Siège social

 

Société des Beaux Arts de Lorraine

22 avenue Comte de Bertier

57100 Thionville

 

Contact

 

Téléphone : 06.86.93.96.38
Email : beaux.arts.lorraine@hotmail.com

 

Représentant légal

 

Nadine BOUIS - Présidente

 

Immatriculation

 

Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Thionville sous le numéro : Vol. 54 - Folio 167

Numéro SIRET : 824 746 275 00018

 

Hébergeur du site

 

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

 

CNIL

 

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mail à l'adresse beaux.arts.lorraine@hotmail.com ou par courrier à l'adresse suivante:
Société des Beaux Arts de Lorraine
22 avenue Comte de Bertier
57100 Thionville
Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place):
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant exceder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
Politique de confidentialité et de Protection des données :
Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

 

Propriété intellectuelle

 

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la Société des Beaux Arts de Lorraine.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

 

Données

 

Contact :
Vous pouvez nous contacter à l’adresse beaux.arts.lorraine@hotmail.com pour toute demande de renseignements et à l’adresse beaux.arts.lorraine@hotmail.com pour exercer votre droit d'accès.
 
Protection des données du site http://www.beaux-arts-lorraine.com :
Préambule :
Cette politique fixe la manière dont nous traitons l'information que nous recueillons à votre sujet quand vous visitez notre site.
Nous attachons la plus grande importance au respect de la vie privée et des données individuelles de nos utilisateurs.
Nous attachons également une haute importance à la protection de votre vie privée et de vos données individuelles dans la manière dont nous créons, organisons et mettons en œuvre nos activités en ligne et hors ligne. Afin de maintenir une protection maximale quant aux données à caractère personnel que nous traitons, nos sites et les entités les administrant se conformeront aux principes désignés dans :
• La recommandation du Conseil de l’OCDE concernant les lignes directrices régissant la protection de la vie privée et les flux transfrontières de données de caractère personnel (C(80)58/FINAL).
• La directive Européenne 95/46/CE sur la protection des données à caractère personnel
• La Loi Française 78-17 modifiée par la Loi 2004-801 du 06/08/2004 (dite Loi Informatique et Libertés) et ses décrets d’application.
 
Administration des sites :
Le site que vous visitez actuellement http://www.beaux-arts-lorraine.com est administré depuis notre siège situé en France.
Statut des liens :
Les pratiques spécifiques décrites dans cette déclaration de politique de la vie privée ne concernent que le site Internet susmentionné. Des liens externes d’autres organes/entités lié(e)s à la Société des Beaux Arts de Lorraine peuvent être présents sur nos sites, à des fins éditoriales, de partenariat, de publicité, de paiement….. Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne sommes pas responsables de la politique de la vie privée et du contenu des sites extérieurs.
A ce titre, nous vous recommandons d'examiner les déclarations de politique de la vie privée des autres organes/entités lorsque vous visitez leur(s) site(s) Internet. Nous essayons malgré tout de faire le maximum pour étudier préalablement à toute collaboration le contenu des sites de nos partenaires et annonceurs.
 
Protection des données des mineurs :
L’usage de notre site est réservé aux personnes majeures. Toute collecte de données pouvant être effectuée auprès de mineurs doit faire l'objet d'une information de l'autorité parentale, qui a la capacité de s'opposer à tout traitement concernant les dites données.
Toutefois, tout majeur titulaire de l’autorité parentale peut, sous sa responsabilité, proposer l’utilisation de notre site et des services associés à son enfant mineur.
 
Libre choix du visiteur :
Nous collectons des données nominatives si elles sont fournies volontairement lorsque vous utilisez nos services. Vous pouvez choisir de recevoir des courriers promotionnels ou d'information marketing de nous-mêmes.
Si vous ne souhaitez plus recevoir d'informations promotionnelles ou d'informations marketing de notre part ou de nos partenaires, il vous suffit de nous le faire savoir par courrier électronique comme mentionné dans la rubrique « mentions légales ». 
Nous vous fournissons également plusieurs moyens de nous joindre afin d’exercer vos droits ou de manifester votre volonté de nous transmettre des données à caractère personnel (par exemple, liste non exhaustive) :
- En envoyant un courrier postal
- En composant un numéro de téléphone
 
Confidentialité et sécurité :
Notre préoccupation est de préserver la qualité et l'intégrité de vos informations personnelles. Les technologies ainsi que les politiques de sécurité appliquées par nous-mêmes et nos prestataires techniques permettent de protéger les données personnelles de nos utilisateurs contre tout accès non autorisé, toute utilisation impropre, toute altération, toute destruction malveillante ou accidentelle et toute perte involontaire de données.
Nous améliorons sans cesse nos procédures de sécurité au fur et à mesure de l’évolution des technologies afin de maintenir un niveau de protection maximum. Sur notre site, la transmission de vos données personnelles suivantes est sécurisée suivant différents protocoles garantissant le plus haut degré de protection en adéquation avec la technologie existante et la catégorie de données à caractère personnel transmises:
Catégorie 1 : données personnelles primaires (nom, email, coordonnées….)

Nous garantissons que vos données personnelles ne seront pas communiquées à des institutions ou à des autorités gouvernementales, hormis dans les cas prévus par la loi ou la réglementation.
 
Contact :
Pour toute question concernant notre politique de protection des données, merci de nous contacter par l’un des moyens mis à votre disposition dans notre rubrique « mentions légales».

Informations

Pour obtenir des renseignements, veuillez envoyez votre message à :

beaux.arts.lorraine@hotmail.com

 

Consultez aussi la rubrique Contact pour envoyer votre demande.

 

Actualités

 

Prochain Salon des Beaux-Arts :

10 novembre au 18 novembre 2018.

Casino Municipal de Thionville.

 

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